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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDITIONS SAND
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ENCRE DE NUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCRE DE NUIT
S.A. EDITIONS SAND

Numéro de dépôt :
3151568
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2012
ENCRE DE NUIT de EDITIONS SAND

Présentation de la marque ENCRE DE NUIT

Déposée le 28 février 2002 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS SAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENCRE DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS SAND domicilié(e) 6, rue du MAIL,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 236 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS SAND domicilié(e) 6, rue du Mail,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque ENCRE DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCRE DE NUIT est expirée depuis le 28 février 2012.

EDITIONS SAND a également déposé les autres marques suivantes : JE SOIGNE MON ENFANT , LES GUIDES NOIRS , Guide de la Bretagne mystérieuse , LE LIVRE DE CHEVET , EDITIONS DES PETITS CHAMPS


S.A. EDITIONS SAND - 6, rue du MAIL,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 317236578


EDITIONS SAND - 6, rue du Mail,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Edition de livres et revues